La guerre des brevets contre la pilule contraceptive et la cigarette électronique est une bataille qui va durer des années.

Malgré un lobbying intense pour que la cigarette électronique soit taxée à hauteur de 70% et que les fabricants de cigarettes électroniques subissent une baisse de leurs marges, ces mesures n’ont pas été votées au Parlement.

Le 13 décembre 2013, le Sénat a voté une mesure pour faire baisser le prix de vente des cigarettes électroniques. Il a également voté la réduction de leurs marges de 25% pour lutter contre le tabagisme. L’Assemblée nationale a adopté le même jour une proposition de loi visant à taxer plus fortement les cigarettes électroniques, ainsi que des mesures pour lutter contre la contrebande.

Mais il semble que la situation ne se soit pas arrangée.

Le 13 décembre, le Sénat a voté une nouvelle proposition de loi visant à réduire le prix de vente des cigarettes électroniques ("e-cigarette") à hauteur de 70%, tout en augmentant leurs marges de 25%.

Ces mesures n’ont pas encore été examinées en séance par l’Assemblée nationale, où les débats restent très animés.

L’industrie du tabac fait pression pour que la cigarette électronique soit taxée à hauteur de 70%, en même temps que les cigares et les cigarillos à hauteur de 50%. Les fabricants de cigarettes électroniques pourraient ainsi gagner des revenus substantiels.

Malgré l’opposition de l’OMS, des représentants de l’industrie du tabac et de la Fédération française de l’industrie du tabac ("F. T. I."), les fabricants de cigarettes électroniques n’ont pas fait de concession sur la réduction des marges. Il est difficile de dire si les mesures prises au Sénat auront un réel impact sur le prix des cigarettes électroniques, mais les fabricants de cigarettes électroniques espèrent que ces mesures inciteront à la hausse des ventes.

Les fabricants de cigarettes électroniques s’inquiètent de l’impact des taxes sur les ventes de cigarettes électroniques, qui pourraient être réduites à zéro. Les fabricants de cigarettes électroniques craignent que le lobbying de l’industrie du tabac pour augmenter les taxes sur la cigarette électronique ne conduise à un abandon de cette industrie.

Préoccupations des fabricants de cigarettes électroniques

Les fabricants de cigarettes électroniques sont préoccupés par le fait que le lobbying de l’industrie du tabac pour augmenter les taxes sur la cigarette électronique peut inciter les fabricants de cigarettes électroniques à abandonner cette industrie.

Les fabricants de cigarettes électroniques s’inquiètent de l’impact sur leurs ventes que pourrait avoir un abandon de la cigarette électronique par les fabricants de tabac. Selon eux, les fabricants de cigarettes électroniques perdraient des revenus substantiels et pourraient se tourner vers les cigarettes électroniques. Ils ont déclaré que la proposition de loi du Sénat visant à réduire le prix des cigarettes électroniques à 70% et à augmenter leurs marges de 25% était un obstacle à la vente de cigarettes électroniques.

« Les fabricants de cigarettes électroniques doivent être libres de vendre ce qu’ils veulent » a déclaré le porte-parole de la F. I, François Stévart. « Le lobbying de l’industrie du tabac a un impact sur nos ventes et, si l’industrie du tabac perd ces revenus, nous serons obligés d’abandonner cette industrie ».

L’Association nationale des fabricants de cigarettes électroniques a déclaré qu’elle n’avait pas été sollicitée par l’industrie du tabac pour donner son avis.

L’industrie du tabac a fait pression pour que la cigarette électronique soit taxée à hauteur de 70%, en même temps que les cigares et les cigarillos à hauteur de 50%.

Le lobbying de l’industrie du tabac pour augmenter les taxes sur la cigarette électronique ne devrait pas avoir d’incidence sur le prix des cigarettes électroniques, mais l’industrie du tabac a déclaré que les propositions de loi visant à réduire les taxes sur la cigarette électronique pourraient amener les fabricants de cigarettes électroniques à abandonner cette industrie.

Suivi par les fabricants de cigarettes électroniques

Les fabricants de cigarettes électroniques sont suivis par les fabricants de cigarettes électroniques car ils craignent que les mesures de réduction des marges de la proposition de loi visant à réduire les taxes sur la cigarette électronique ne poussent les fabricants de cigarettes électroniques à abandonner leur activité.

Les fabricants de cigarettes électroniques ont déclaré qu’ils continueraient à travailler avec le gouvernement français et l’industrie du tabac pour lutter contre les mesures visant à réduire les marges de la proposition de loi visant à réduire les taxes sur la cigarette électronique.

« Nous continuerons à travailler avec le gouvernement français et l’industrie du tabac pour lutter contre ces mesures et faire en sorte que les cigarettes électroniques soient plus compétitives sur le marché », a déclaré le porte-parole de la F. « Nous sommes optimistes et nous continuerons à faire pression pour une législation plus favorable à l’industrie du tabac et aux fabricants de cigarettes électroniques ».

Le 13 décembre, le Sénat a voté une nouvelle proposition de loi visant à réduire le prix de vente des cigarettes électroniques à hauteur de 70%, tout en augmentant leurs marges de 25%.

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